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08/09/2023
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2022
10/06/2022
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2021
02/03/2021
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2020
17/04/2020
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2019
02/01/2019
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2018
22/01/2018
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2017
30/01/2017
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2016
08/02/2016
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2015
08/02/2016
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2016
09/10/2015
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2014
09/10/2015
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2013
09/10/2015
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2012
09/10/2015
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2011
09/10/2015
Comptes-rendus des séances du conseil municipal année 2010
09/10/2015
Compte rendu des séances Année 2009
19/09/2014
Les réunions du Conseil Municipal
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 9 AVRIL 2014
Lors de la séance du 23 avril 2014, le compte rendu de la séance du 9 avril 2014 a été adopté à l'unanimité.
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2014 Lors de la séance du 28 mai 2014, le compte rendu de la séance du 23 avril 2014 a été adopté à l'unanimité.
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 28 MAI 2014 Lors de la séance du 20 juin 2014, le compte rendu de la séance du 28 mai 2014 a été adopté à l'unanimité.
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 JUIN 2014 Lors de la séance du 7 juillet 2014, le compte rendu de la séance du 20 juin 2014 a été adopté à...
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 23 AVRIL 2014 Lors de la séance du 28 mai 2014, le compte rendu de la séance du 23 avril 2014 a été adopté à l'unanimité.
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 28 MAI 2014 Lors de la séance du 20 juin 2014, le compte rendu de la séance du 28 mai 2014 a été adopté à l'unanimité.
Pour y accéder, veuillez cliquer sur le lien ci-dessous. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 JUIN 2014 Lors de la séance du 7 juillet 2014, le compte rendu de la séance du 20 juin 2014 a été adopté à...
30/03/2014
Rôles et attributions
Le rôle du Conseil Municipal :
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. L’ensemble de ses membres sont élus au suffrage universel direct pour une durée de 6 ans.
Le conseil municipal de Santa Maria Poghju est composé de 15 membres dont le Maire.
Les attributions du Conseil Municipal :
En application des articles L.2121-29 à 2121-34 du code général des Collectivités Territoriales :
Le Conseil Municipal a une compétence générale de droit commun pour régler par ses délibérations les affaires de la commune.
Le Conseil Municipal donne des avis toutes les fois que cet avis est requis par les lois et les règlements ou qu’il est demandé par le représentant de l’Etat dans le département. Lorsque le Conseil Municipal, à ce régulièrement requis et convoqué, refuse ou n&eac...
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